Le Tribunal révolutionnaire de l’an III (août 1794-mai 1795). La justice à l’ordre de tous les jours
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En l’an iii, le tribunal révolutionnaire ne serait plus que l’ombre de lui-même. Or, cette juridiction est à l’origine d’une révolution dans la Révolution passée trop inaperçue. Sur 1 000 personnes jugées, 85 % sont, par elle, acquittées et/ou mises en liberté pour des crimes qui, un mois tôt, étaient passibles peine mort. Comment expliquer ce revirement jurisprudence ? L’audience publique détrônée une nouvelle arène judiciaire, chambre du conseil, justice juges qui siègent huis clos, et mettent évitant les acquittements souvent objets scandale. grande affaire Tribunal semble être « surtout juger ». Un principe nouveau – l’opportunité poursuites décision judiciaire l’arrêt non-lieu– sont nés.
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ژورنال
عنوان ژورنال: Collection Histoire de la justice
سال: 2021
ISSN: ['1639-4399', '2271-7501']
DOI: https://doi.org/10.3917/rhj.032.0017